Convention fehap 51

Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne  (FEHAP CCN 51)

  • Plus de 4200 établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux et plus de 230 000 salariés
TEXTE DE BASE

LES MODIFICATIONS DETAILLEES DE LA FEHAP 51

(heures supplémentaire,jours fériés,anciénneté,sanction disciplinaire,)

AUTRES SUJETS

Stéphane Joumey

Rédacteur

Rédaction soignant en EHPAD.fr

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635234

< >Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne  (FEHAP CCN 51)

  • Plus de 4200 établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux et plus de 230 000 salariés
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LES MODIFICATIONS DETAILLEES DE LA FEHAP 51

(heures supplémentaire,jours fériés,anciénneté,sanction disciplinaire,)

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CCN 1966 3

congés payés ,maladie,accident de travail,congé exceptionnel

FEHAP 51 11

fehap : texte complet de la ccn51,indemnité et travail de nuit

CCU 18 avril 2002 14

CCU 18 avril 2002,grille des salaires en maison de retraite(ehpad)

Convention collective 3

CCN de l'hospitalisation privée du 18 avril 2002 CCN 1951 à but non lucratif CCN des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966.

Indemnités pour travail de nuit aide soignante

Les salariés affectés au poste de travail de nuit percevront pour chaque heure effectuée entre 19 heures et 8 heures une indemnité égale à 10 % du salaire horaire.

Grille des salaires ccu 2002

Valeur du point et du coefficient CCU 2002 au 1er octobre 2019 , filière administrative, hébergement et soin

1 mai, comment est-t-il payé ?

Comme chaque année, le 1 MAI est le sujet le plus prisé dans les couloirs des maison des maison de retraite, avec l’éternel question sera -t-il payé?

Comment sont contrôlés les ehpad

Voici les différents pouvoir des agents de l’État lors d’un contrôle :peuvent auditionner des personnes accueillies et des personnels.

CCU 2002 les jours fériés

jours fériés : 1er janvier, lundi de Pâques, 1er Mai, 8 Mai, Ascension, lundi de Pentecôte, 14 Juillet, Assomption, Toussaint, 11 Novembre et Noël.

Congés CCU 2002

Le 1er mars de chaque année , la direction établit et diffuse la date de départ en congé annuel du personnel en fonction des souhaits des salariés,

Revalorisation CCU du 18 avril 2002

Salaires maison de retraite privées, valeur du point au 1 octobre 2019 à 7.10, : le coefficient 224 est supprimé et remplacé par le coefficient 226 pour les AS, AES, AMP, ambulancier

CCU 2002 Salaire filière administratif

Tous les salaires CCU filière administratif et technique 2019, agent d'accueil, de secrétariat,salaire cadre A,B,C,salaire directeur ,cadre technique,

CCU 2002 Salaire filière hébergement 2019

Salaire, CCU 2002, filière hébergement 2019, comment calculer de votre salaire

CCU 2002 Salaires filière administratif

calcul de votre salaire filière administratifs à partir du point 7.10 euros X par le coefficient du niveau de poste valeur du point au 1 er mai 2019

Salaire CCU filière hébergement

salaires CCU 2019, chef de service hébergement, salaire animateur DJEPS, gouvernante,assistante social, animateur BAFA,cuisinier,

Salaire CCU filière soins

salaire CCU 2019 médecin,médecin spécialiste,médecin coordonnateur ehpad,cadre infirmière,psychologue,amp,as,

Préavis démission FEHAP 51

préavis démission fehap 51

Calcul ancienneté FEHAP 51

calcul ancienneté FEHAP 51

Sanctions disciplinaires et procédure FEHAP 51

Sanctions et procédure disciplinaire fehap 51, les différentes sanctions disciplinaires,pour quels fautes il y a licenciement sans préavis

Convention fehap 51

convention collective national fehap 51

FEHAP 51 salaire cadres dirigeants

Liste des emplois de cadres dirigeants, grille des salaires cadres médicaux, point supplémentaire pour suggestions spéciales

Calcul et Congés payés FEHAP 51

convention collective national du 18 octobre 1951 (FEHAP 51) méthode de calcul des congés payés

Congés Payés et calcul des congés

Congés pour Mariage,Congé de Naissance,Congés pour enfants malades,congés pour décès,jours fériés,  Congés de maternité et congé parental

Les congés et jours fériés FEHAP 51

Les congés et jours fériés de la convention FEHAP 51, calcul et détermination des congés

Grille salaire filière soin FEHAP 51

La valeur du point FEHAP 51 est de 4.447 euro pour 2019 , Grille des salaires. Comment calculer mon salaire ?

Grille salaires FEHAP 51

Grille salaires 2018/2019 FEHAP 51

Calcul et départ à la retraite FEHAP 51

FEHAP 51 tous savoir sur les indemnités et les conditions de départ à la retraite,les conditions cumul emploi et retraite https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCCArticle.do?idArticle=KALIARTI000029952833&cidTexte=KALITEXT000025124896

CCU 18 avril 2002 congé/mariage/décés/naissance

Nonbre de jours de congé pour naissance, mariage, conclusion d’un PACS, décès d’un proche

Astreinte/garde dans l'établissement médecin

Fehap 51 les astreintes et garde des médecins, condition, principe et limitation de l'astreinte à domicile ou dans l'établissement

Convention Collective 66

.La valeur du point est ainsi portée à 3,74 € ,Congés payés fériés

Contrat type portant sur l'intervention des médecin libéraux en ehpad

modèle du contrat type les conditions d'intervention des médecins libéraux en ehpad, médecins , commission de coordination gériatrique

Visite de la commission de sécurité en ehpad

visite de la commission de sécurité en ehpad

C.I.F congé individuel de formation démarche

Le congé individuel de formation est accessible aux salariés en CDI,CDD de droit privé, quel que soit la taille de l'entreprise,

Taux d'encadrement SSR gériatriques

Taux d'encadrement SSR gériatriques,Pour remplir ses missions une unité de SSR gériatriques devrait pouvoir disposer d’une équipe pluridisciplinaire composée au minimum de:

1 mai est un dimanche, c'est mon jour de repos

le 1 mai est un dimanche, comment est-t-il payé,le 1 mai est mon jour de repos comment se calcul-t-il, CCU 2002,

Loi du 2 Janvier 2002, en résumé

La loi du 2 janvier 2002, définit les droit fondamentaux des usagers et détermine leurs modalité d'exercice

Salle repas/repos des salariés les obligations de l'employeur

il est interdit de laisser les travailleurs prendre leur repas dans les locaux affectés au travail

Le droit d'alerte du soignant en maison de retraite

Le droit d'alerte permet à tous les collaborateurs d'une maison de retraite de réagir éfficacement en cas de situation inquiétante

CCU 2002 Rémunération des heures d'astreinte

Les salariés amenés à effectuer des astreintes percevront une indemnité d'astreinte égale, pour chaque heure d'astreinte, au tiers du salaire horaire

Les heures pour recherche d'emploi pendant le préavis

Les heures recherche d'emploi, sont des heures pendant lesquels le salariés est dispensé de venir travailler pendant son préavis.

Les heures supplémentaires

Les heures supplémentaires défiscalisées,Quelles sont les règles applicables au heures supplémentaires ?

Les dispositifs médicaux

Petit matériel et fournitures médicales ,dispositif médicaux et prestations remboursable,Matériel médical amortissable,Liste des dispositifs médicaux

Le tribunal des prudhommes, c'est trés simple...! 

La saisine du conseil des prud'homme exige peu de formalité

Le secret professionnel en milieu de soin

toutes les personnes en contact avec le patient, y compris ceux n'exerçant pas d'activités médicales, sont tenues au respect du secret médical.

Référentiel de formation infirmier/Circulaire n° 2011-293 du 20 juillet 2011

Référentiel de formation infirmier,Circulaire n° 2011-293 du 20 juillet 2011,date de rentrées et congés, les stage ,horraire et amplitutde, le jury réginal du diplôme d'etat, exercice en qualité d'aide soignant pour les etudiant infirmier, infirmier redoublant,

D.I.F droit individuel à la formation

le financement de la formation choisie par le salarié est assuré par le Fongecif sur demande conjointe du salarié et de l'employeur

Refuser une mutation du lieu de travail

Votre employeur souhaite vous muter, où se place la frontière entre modification du contrat et changement des conditions de travail ?

prescription IDE autorisé

liste dispositif médicaux sur prescription IDE

Congé paternité/maternité, vos droits

congé paternité/maternité, vos droit, la durée du congé paternité ? la durée du congé maternité ,

Congé paternité/maternité

Congé paternité/maternité comment ça marche, modèle de lettre,

Les sanctions disciplinaires en EHPAD

les sanctions disciplinaires en EHPAD, blâme, avertissement, mise à pied, licenciement faute lourde,licenciement faute grave, exemples pour chaque sanction,

Obligation alimentaire en faveur de la personne âgée

L'un de vos parents vit en maison de retraite. Si ses revenus ne couvrent pas les frais, sa famille peut être sollicitée, au titre de l'obligation alimentaire

La procédure disciplinaire en EHPAD

sanction disciplinaire, procédure disciplinaire,avertissement,blâme,droit du salarié ,

Harcèlement moral....! réagir ou subir

Tout salarié ayant procédé à des agissements constitutifs de harcèlement moral est passible d’une sanction disciplinaire

La rupture conventionnelle du contrat de travail

La rupture conventionnelle du contrat de travail à durée indéterminée (CDI), marche à suivre, formulaire de rupture conventionnel, lettre de rupture conventionnel, lettre de rétractation, indemnités; avantages et inconvénients pour le salariés,

La commission de coordination gériatrique

La commission de coordination gériatrique, composition, déroulement,consulté pour,à quoi sert la commission de coordination gériatrique, procédure,maison de retraite EHPAD, personne âgée, médecin coordonnateur d'ehpad,

La journée nationale de solidarité, mode d’emploi

journée de solidarité ,lundi de pentecôte,CNSA,

Contrat type EHPAD/Masseur-kinésithérapeute

Contrat portant sur les modalités d'intervention des masseurs kinésithérapeutes en EHPAD, modèle de contrat type imprimable,

Conseil de la Vie Sociale : mode d'emploi

Conseil de la vie social , nouveautés, composition, compétences,fonctionnement, autres formes de participation au fonctionnement de l'établissement,

Création du conseil de la vie sociale

Conseil de la vie sociale , maison de retraite, ehpad,personne âgée, dépendance,attribution, rôle

Journée de solidarité et rémunération

Journée de solidarité et rémunération ,salarié CDD , calcul, salarié CDI

Journée de solidarité et changement d’employeur

Journée de solidarité et changement d’employeur ?

calcule indemnités rupture conventionnelle

calcule indemnités rupture conventionnelle, comment ça marche

Lundi de pentecôte et journée de solidarité

journée de solidarité ,lundi de pentecôte,modalité d'accomplissement, salariés vacataire,à temps partiel ou titulaire

Règlement intérieure ehpad

Comment est établi le règlement intérieur ?Quelles sont les clauses obligatoires ?Dans quels cas le règlement intérieur peut être remis en cause

Convention type d'intervention entre bénévole et ehpad

Le bénévolat en maison de retraite contrat type

La personne de confiance

la personne de confiance comment ça marche ,question réponse

Congé de solidarité familiale

Comment prendre un congé de solidarité familiale

contrôle des essms

contrôle des essms en cas de dysfonctionnement

Travail de nuit aide soignante

Aide soignante de nuit, indemnité de nuit, le repos compensateur de nuit

Les Chéques cadeaux questions réponses

Voici la fin de l'année, primes, chèques cadeaux, bon d'achat sont attendus avec impatience, mais votre directeur fait monter comme d'habitude la pression,

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Commentaires (11)

COCAGNE
  • 1. COCAGNE | 01/10/2020
Merci pour votre réponse rapide.
Je tenais à préciser qu'il s'agit d'une astreinte à mon domicile et que je dois me tenir prêt à intervenir physiquement à tout instant si nécessaire en restant disponible près du téléphone.
Mais le plus souvent, le dépannage se fait par téléphone et de ce fait, le coup de fil peut durer très longtemps (1 demi-heure ou plus d'une heure).
Il est évident que dès lors je ne peux plus vaquer librement à mes occupations personnelles lorsque je répond au téléphone aussi longuement.
Ma direction affirme que la convention FEHAP englobe cette situation dans le paiement forfaitaire du temps d'astreinte. Seuls les déplacements sont considérés par ma direction comme du travail effectif...
COCAGNE Michel
  • 2. COCAGNE Michel (site web) | 30/09/2020
Bonjour,
je suis technicien de dialyse dans un établissement privé convention FEHAP, et à ce titre, je suis soumis à des astreintes en dehors des heures de travail du service technique de l'établissement.
Je suis souvent amené à répondre au téléphone pendant mes heures d'astreinte pour dépanner quelqu'un et quelques fois, les coup de fil durent plus d'une demi-heure. Hors ce temps de travail passé au téléphone n'est pas rémunéré au sens d'un travail effectif, la direction arguant que la rémunération de la période d'astreinte inclut les temps passés au téléphone et que seuls les temps de travail incluant un déplacement font l'objet d'une rémunération supplémentaire.
D'après la direction, cette subtilité serait prévue dans la convention FEHAP, hors je n'ai pas trouvé de texte précisant cette situation.
Qu’en est il vraiment alors que la loi dit:
Article L. 3121-1 - Code du Travail
(Modifié par la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016)
Durée du travail effectif
La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l'employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. ?

Le temps passé au téléphone ne doit-il pas être assimilé à du travail effectif et rémunéré comme tel?
lucasdasilva
  • lucasdasilva | 30/09/2020
Bonjour Je n'ai pas d'informations concernant les astreintes dans l'établissement par contre les astreintes concerne plutôt les permanences à domicile Une heure d'astreinte = 1 heure de permanence = Article 05.07.3.3 de la conven­tion col­lec­tive Les per­son­nels assu­rant, en sus de la durée nor­male de tra­vail, des heures de per­ma­nence à domi­cile son rému­né­rées comme suit : - heures de per­ma­nence effec­tuées de jour, sauf si elles sont effec­tuées un diman­che ou jour férié : 1 heure de per­ma­nence = 15 minu­tes de tra­vail au tarif normal ; - heures de per­ma­nence effec­tuées de nuit ainsi que les diman­ches et jours fériés : 1 heure de per­ma­nence = 20 minu­tes de tra­vail au tarif normal. Si vous êtes appe­lée à inter­ve­nir le temps passé est rému­néré comme un temps de tra­vail effec­tif. Mais il me semble que si vous êtes dans votre service et que vous répondez au téléphone cela soit compensé financièrement, ou du moins considéré comme du travail effectif, mais malheureusement je n'ai pas de texte de loi à vous proposer Cordialement
Lesaulnier Vanessa
  • 3. Lesaulnier Vanessa | 11/09/2020
Bonjour Gisèle,
Donc je ne suis pas prioritaire au poste à mi-temps à pourvoir et donc je ne pourrai pas obtenir un emploi à temps plein, c'est bien ça ?
Je suis à mi-temps de nuit en cdi mon binôme est à temps plein et le second mi-temps qui complète le mien est à pourvoir le 24/09 j'ai postuler afin d'obtenir un temps plein mais d'après votre réponse je ne suis pas prioritaire !
Le code travail prévoit une priorité au salarié à temps partiel à tout poste qui augmenterait ses heures et les 2 mi-temps font un temps plein vu qu'il se complètent. La fehap 51 annule-elle les droits du code du travail ? Où puis-je me renseigner ? Merci
lucasdasilva
  • lucasdasilva | 11/09/2020
Bonjour Vanessa Un AS avec deux mi-temps dans une entreprise me parais peu probable. Un AS avec un mi-temps qui passe à plein temps est plus probable. Concernant les postes de nuit, si votre direction recherche un mi-temps il est probable que vous n'obtenez pas le poste, ce n'est pas une question d'être prioritaire, c'est une question d'organisation de l'établissement et surtout de budget de fonctionnement alloué par les organismes de tutelle. Vous pouvez vous renseignez après d'avocat spécialité droit du travail ou syndicat professionnel santé. Bonne journée
Lesaulnier Vanessa
  • 4. Lesaulnier Vanessa | 10/09/2020
Bonsoir
Je suis salariée à mi-temps de nuit en cdi dans une structure avec la convention fehap51 ,j'ai candidater pour l'autre mi-temps à pourvoir qui complète le mien pour obtenir un temps plein suis je prioritaire ? Où comment cela fonctionne ? Je vous remercie de bien vouloir me renseigner afin d'apporter des arguments quand j'aumon entretien
gisele-cabre
  • gisele-cabre | 10/09/2020
Bonjour Vanessa Je doute que votre demande soit recevable Vous ne pouvez pas avoir deux postes à mi temps dans la même établissement( même agent) Cordialement
Martine Geindreau
  • 5. Martine Geindreau | 02/09/2020
en 12 heures est ce normale d'avoir deux heures de pauses non rémunerees dans la journée
lucasdasilva
  • lucasdasilva | 02/09/2020
Bonjour, C'est normal, parfois on peut vous imposer 30 minutes le matin et 1h 30 l'après midi , c'est une obligation, toute les 6 heures l'employé doit avoir une pause d'au moins trente minutes, vous n'êtes pas obligé de rester dans l'établissement durant votre temps de pause sauf la nuit ou vous avez des rtt ou heure compensatoire Bonne journée
Martine Geindreau
  • 6. Martine Geindreau | 02/09/2020
peut on obliger un salarié à passer de 7 heures par jour de travail à 12 heures s'il ne le desire pas
lucasdasilva
  • lucasdasilva | 02/09/2020
Bonjour Oui si négociation avec votre syndicat et avenant sur le contrat de travail Bonne journée

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Date de dernière mise à jour : 26/05/2020

 

 

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