Médecin coordonateur/directeur d'EHPAD je t'aime...! moi non plus.

Un peu d’histoire pour mieux comprendre…

L’histoire de l’évolution du profil de compétence du directeur de service ou d’établissement social, puis médico-social, est directement liée à celle du contexte social et économique de la France. En un siècle, on a assisté à une évolution permanente du profil du directeur.

De 1900 à 1945 : C’est l’ancrage du secteur social dans le domaine privé à but non lucratif. On se situe juste avant la loi de séparation de l’Église et de l’État ; la loi de 1901 permet à l’Église de sauvegarder ses biens en les dédiant à la prise en charge des plus démunis , le secteur social est géré par l’Église et les associations caritatives, le directeur est alors le plus souvent un prêtre ou un religieux.

À partir de 1945 et jusqu’en 1975 : La Sécurité sociale est créée. La croissance économique permet le développement de structures répondant aux besoins. L’idéologie affirmée est « la prise en charge n’a pas de prix ». Le directeur est un penseur des sciences humaines ou médicales, un technicien de la relation, c’est un éducateur, un psychiatre, un travailleur social qui « fait fonction » de directeur.

Depuis 1975… Depuis 1975, début des grandes réformes du secteur, le contexte économique national est différent, c’est un contexte de crise économique. Les lois de décentralisation de 1985 entraînent une appropriation du secteur par l’État et les collectivités territoriales. On entre dans l’ère du contrôle et de la planification. L’idéologie devient « la santé n’a pas de prix mais elle a un coût ». Le directeur devient alors un gestionnaire, un professionnel du management. La gestion administrative et économique prend une part considérable dans la fonction de direction. Être directeur devient un métier.

La compétence de directeur

La notion de niveau de compétence est annoncée dans la loi du 2 janvier 2002 et fixée par le décret n° 2007-221 du 19 février 2007 relatif aux modalités de délégation et au niveau de qualification des directeurs d’établissements sociaux ou médico-sociaux.

Le directeur doit être titulaire d’une certification de niveau I (Master II juridique, management, gestion d’établissements sanitaires, sociaux, médicosociaux ou CAFDES, certificat d’aptitude aux fonctions de directeur délivré par l’EHESP de Rennes).

En parallèle, l’État fixe par le décret du 27 mai 2005, les missions du médecin coordonnateur, et affirme le lien hiérarchique existant entre le médecin coordonnateur et le directeur.

Si le lien hiérarchique est nécessaire pour poser un cadre juridique à la relation, il n’est en aucun cas le garant d’une relation réelle et fonctionnelle.

Une synergie médecin coordonnateur et directeur requise par les textes

Sur l’ensemble des missions du médecin coordonnateur…

La réussite d’au moins six missions repose sur la synergie entre le médecin coordonnateur et le directeur.

De même, si l’on regarde les missions du directeur d’EHPAD…

On s’aperçoit que la mission principale qui lui est déléguée par le conseil d’administration et qui est la raison d’être de l’EHPAD

– promouvoir l’autonomie et la protection des personnes, en se reposant sur une évaluation continue des besoins et des attentes

– nécessite une collaboration et une complémentarité permanentes avec le médecin coordonnateur pour y répondre.

Missions requérant la synergie

Pour illustrer ce propos, on peut citer :

? Projet de soins (mission n°1) Si le projet de soins est de la responsabilité du médecin coordonnateur, il doit s’inscrire dans le projet d’établissement qui, lui, est sous la responsabilité du directeur.

Le projet dans son ensemble doit obtenir l’adhésion de tous les acteurs, quels que soient leur position et leur rôle, au sens et valeurs que se donnent l’établissement.

? Admissions (mission n°2) Le directeur prononce l’admission sur avis technique du médecin coordonnateur.

Il convient donc pour que la synergie fonctionne de définir clairement les modalités d’admission (commission d’admission, critère d’admissibilité, indicateurs d’évaluation des risques pour le résident et pour l’institution) et de formaliser le processus d’admission.

? Coordination des professionnels (mission n°3) Si le médecin hiérarchise les problèmes de santé, donne les priorités en matière de soins et identifie les besoins en personnel, c’est le directeur qui mettra à disposition les moyens. Il y a donc nécessité pour le médecin coordonnateur de faire adhérer le directeur à cette hiérarchisation.

? Évaluation AGGIR/Pathos (mission n°4) Outils économiques et financiers, ces évaluations vont définir les enveloppes budgétaires soins et dépendance et donc intervenir sur les moyens que le directeur pourra mettre à disposition.

Pour mémoire, le calcul de la dotation de soins est défini par la formule suivante :

Dotation = GMP + (PMP x 2,59) x capacité x coefficient Là encore, il est nécessaire de bien comprendre l’enjeu et d’y adhérer.

? Réseau (missions n° 10 et n° 11) La synergie entre le médecin coordonnateur et le directeur sur ce point, doit permettre d’inscrire l’établissement dans un réseau.

C’est d’une part, la réponse à une obligation règlementaire.

En effet, la circulaire DHOS du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques prévoit la mise en œuvre d’une articulation entre la filière sanitaire et les acteurs médico-sociaux.

Et d’autre part, c’est la reconnaissance de l’institution au niveau local.

Si l’établissement est connu et reconnu par le secteur, il sera plus aisé de se positionner sur de nouveaux projets.

Pour passer du mythe à la réalité…

Il est nécessaire que le médecin coordonnateur et le directeur établissent une relation à deux basée sur la compétence, la connaissance et la reconnaissance des missions respectives, le partage de valeurs éthiques, l’autonomie de pensée, la confrontation d’idées et bien sûr le souci du résident. 

Stéphane Joumey

Rédacteur soignantenehpad.fr

(source Synergie entre médecin coordonnateur et directeur d’EHPAD : mythe ou réalité ? Copyright © Len medical, Gérontologie pratique, Février/mars 2010)

Copyright © Len medical, Gérontologie pratique, Février/mars 2010