Cours le secret professionnel
Les professionnels de santé sont contraints de taire les informations personnelles et médical concernant les patients à des tiers non concerné
C'est a dire que le secret s'impose à tous professionnel de santé et qu'il couvre non seulement ce qui lui à été confié, mais aussi ce qu'il avu, lu, entendu, constaté ou compris.
Toutes informations d'ordre médical entendu en cours d'une réunion de transmission ou lu sur le dossier médical (papier ou informatisé) ne doit pas être divulguées à des tiers étrangères au service dans lequel vous travaillez.
Exemple: vous recevez un coup de fil du médecin d'un patient dans votre service qui veut avoir des nouvelles de son patient, il faut le dirigez vers le cadre de service et ne donnez aucune information
Idem une personne téléphone dans votre service pour savoir si son ami et bien hospitalisé dans votre service,
Le secret professionnel ( secret médical) s'impose aussi entre les services vous ne pouvez pas confiez à un collègue d'un autre service des info à caractère médical
Concernant les informations personnels vous n'avez pas le droit de les divulguer ils sont réputées confie par le patient car il vous fait confiance cela est particulièrement utile pour le soigner au mieux.
Le scret professionnel couvre les informations médicales, mais aussi celle en rapport avec le vie privée du patient, ses mœurs, ses pratiques religieuses, etc, et ce même après le décès du patient.
Ainsi, seul le patient décide de ce qui sera connu et par qui
Le respect du secret est pour le soignant une obligation à la fois morale et juridique. Ainsi, la violation du secret professionnel est une infraction pour laquelle l'auteur encourt 1 an d'emprisonnement et 15000€ d'amende
Exceptions: quelques rares cas, prévus par la loi, ne sont pas soumis au secret professionnel, notamment la dénonciation de sévices concernant des mineurs de moins de 15 ans ou de personnes vulnérables
Autres exceptions:
La levée du secret professionnel des exceptions au secret peuvent être admises “dans les cas où la loi impose ou autorise la révélation du secret »
la déclaration des naissances et des décès
la déclaration des maladies contagieuses aux autorités sanitaires selon une liste fixée par décret
la déclaration des maladies professionnelles selon une liste
la rédaction d’un certain nombre de certificats
certificat d’internement
certificat d’accident du travail ou de maladie professionnelle
Toute entorse peut être sanctionnée par les institutions professionnelles dont ils dépendent (le Conseil de l'Ordre de la profession concernée mais aussi par le tribunal de grande instance
Exemple :
Secret professionnel :
Une situation où se pose la question du secret professionnel ?
Vous croiser un membre de la famille d’un résident du service gériatrie dans lequel vous travaillez qui vous demande comment se passait la prise en charge de son proche .Vous ne donné aucune réponse car vous êtes soumis au secret professionnel
Toutefois, vous devez l’informer qu’elle peut prendre contact avec le médecin ou l’infirmière
